Mentions légales
Mentions légales
Conformément à la loi 34/2002 du 11 juillet sur les services de la société de l’information et le commerce électronique (LSSI-CE), il est précisé ce qui suit :
Informations d’identification du titulaire
- Dénomination sociale : TrampillasPro
- NIF/CIF : 74369418E
- Siège social : Calle Manuel de Falla 21, CP 03680 Aspe
- Téléphone de contact : 694 93 04 29
- Adresse e-mail : contacto@trampillaspro.com
- Nom de domaine : trampillaspro.com
Objet
Les présentes mentions légales régissent l’accès et l’utilisation du site web trampillaspro.com, dont le responsable est indiqué ci-dessus.
Propriété intellectuelle et industrielle
Les contenus du site web (textes, images, designs, logos, etc.) sont la propriété du titulaire ou de tiers ayant autorisé leur utilisation. Toute reproduction, distribution ou communication au public sans autorisation expresse est interdite.
Responsabilité
Le titulaire ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une utilisation inappropriée du site web ni d’éventuelles erreurs dans les contenus publiés, et s’engage à les corriger dans les meilleurs délais.
Droit applicable et juridiction
Les relations établies entre le titulaire et l’utilisateur sont régies par la législation espagnole en vigueur. Pour la résolution des litiges, les parties se soumettent à la compétence des tribunaux du domicile de l’utilisateur.